Le plan comptable

Le plan comptable a été rendu obligatoire par un arrêté ministériel de 1982.

Il est applicable à toutes les entreprises mais aussi aux associations qui emploient du personnel et/ou sont assujetties à la TVA

Le plan comptable décrit la normalisation comptable :

–        la tenue des livres et des comptes,

–        l ’utilisation des traitement automatisés,

–        les méthodes d ’évaluation, de détermination des résultats,

–        de fonctionnement des comptes,

–        de consolidation,

–        de comptabilité analytique.

La normalisation comptable est la définition de données de références qui constituent un langage commun pour la résolution de problèmes de comptabilité et de gestion.

Les principes comptables

• Le principe de prudence  : est l ’appréciation raisonnable des faits
• Le principe de régularité et sincérité : est l ’application stricte et de bonne foi des normes du PCG
• Le principe de non-compensation  : est l ’évaluation séparée des éléments d ’actif et de passif
• Le principe de permanence des méthodes est l ’application des règles dans des conditions identiques d ’une période à l ’autre ce qui permet de faire des comparaisons
• Le principe d ’indépendance des exercices est le découpage du travail comptable en tranches annuelles. L ’application de ce principe conduit à arrêter les comptes une fois par an. Les opérations qui sont à cheval sur 2 années doivent être régularisées
• Le principe de la continuité de l ’exploitation signifie que l ’entreprise doit toujours se placer dans la perspective d ’une activité en continu.
• Le principe des coûts historiques consiste à comptabiliser les entrées de biens à leur coût d’acquisition et à maintenir ce coût

Le plan comptable général marocain :

Le plan comptable général marocain réunit deux modèles : le modèle normal et le modèle simplifié. Il regroupe dix classes qui sont assignées comme suit :

Classe 1 : Comptes de financement permanent
Classe 2 : Comptes d'actif immobilisé
Classe 3 : Comptes d'actif circulant (hors trésorerie)
Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)
Classe 5 : Comptes de trésorerie
Classe 6 : Comptes de charges
Classe 7 : Comptes de produits
Classe 8 : Comptes de résultats
Classe 9 : Comptes de produits et charges réfléchis
Classe 0 : Comptes spéciaux

Lire La Suite

Le compte

Les opérations effectuées par une entreprise sont diversifiées, elles modifient en permanence le bilan. On ne peut établir un bilan à la suite de chaque opération, aussi les opérations effectuées par l’entreprise sont effectuées dans des comptes spécifiques qui permettent enfin de période de donner des situations pour l’établissement du bilan.

I-Fonctionnement d’un compte :

1- Notions :

Un compte est un document comptable destiné l’enregistrement des opérations effectuées par l’entreprise, les comptes fonctionnent selon le principe fondamental de partie débit et partie crédit.

La partie débit enregistre les emplois et la partie crédit enregistre les ressources. Chaque écriture comptable se traduit par un double mouvement «débit = crédit», c’est ce qu’on appelle le respect de la partie double.

Intitulé et numéro :

Date	Libellé	Débit		Date	Libellé	Crédit

3- Présentation schématique :

4- Mouvement du compte :

Mr. T décide avec sa femme de constituer une société et dépose en crédit du Maroc le correspondant au capital 500.000 dirhams.

Le 05/05/2003, il achète un magasin à 800.000 dirhams payer comme suit : 300.000 dirhams par chèque bancaire et 500.000 dirhams par empreint bancaire. Le 07/05/2003, il commence l’équipement de son magasin et fait les dépenses suivantes : aménagement du magasin 100.000 dirhams payée par chèque, achat du matériel 50.000 dirhams payé par chèque.

Le 10/05/2003, retrait de la banque pour alimenter la caisse 5.000 dirhams.

Le 15/05/2003, achat de marchandises 8.000 dirhams payée en espèce. Transport de la marchandise achetée 150 dirhams payée par caisse.

Le 17/05/2003, vente de toute la marchandise achetée 9.600 dirhams payable à 60 jours.

Le 20/05/2003, achat de marchandises 25.000 dirhams payée par chèque bancaire.

Le 29/05/2003 reçus quittance d’électricité 520 dirhams. Reçus facture du téléphone 316 dirhams.

Lire La Suite

La réglementation comptable au Maroc

La comptabilité est une construction sociale qui, en conséquence, reflète la société dans laquelle s’est développée (Raffounier, Halter et Walton, 1998). Elle fonctionne au sein d’un système économique, financier et politique, dans une société ayant une culture propre.Ainsi tout changement dans un système comptable donné est nécessairement produit par un changement dans son environnement (Gray 1997 et  Belkaoui, 1983). Quel est donc le contexte social, économique et politique de la profession comptable marocaine? et quel est son impact sur la réglementation marocaine national et international ?

I-Développement de lacomptabilité

1-La profession comptable:

elle fut  implantée par le système colonial. Mais son établissement et son développement furent au Maroc, plus lents que ceux des autres professions.

Des associations ou groupements professionnels existait au Maroc avant la création de l’Ordre des Experts Comptables, il s’agit de :

-La compagnie des experts comptables du Maroc  (CECM) : créée en 1950 par des professionnels français. Elle a pour objectif la défense de l’intérêt de leur membres, l’amélioration des conditions de l’exercice, la coopération avec les instances nationales et internationales, etc.

- l’Association Marocaine des Diplômés Experts Comptables (AMDEC) crée en 1982 suite à la réticence du CECM. Elle présente les diplômés marocains d’expertise comptable et les titulaires de du certificat français supérieur de révision comptable.

-L’Association Marocaine des Experts Comptables et des Commissaires aux Comptes (AMEC), crée en 1987 par un groupe de professionnels, craignant d’en être exclus par les  dispositions transitoires. Il s’agit de titulaire d’un diplôme supérieur en comptabilité ou en gestion d’entreprise et avoir exercé au moins trois ans la profession d’expert comptable

Suite à une série de réformes fiscales et comptables pendant les années 90, les obligations comptables des entreprises augmentent , et accentua donc  leur besoin de professionnels compétents.

ainsi, Le 8 janvier 1993, le dahir n° 1-92-139 vient promulguer la loi n°15-89  réglementant la profession d’expert comptable et instituant un ordre des experts comptables.

2-L’ordre des experts comptables : 

sa mission principale, consiste à :

•  attester la régularité et la sincérité des bilans, des comptes de résultats et des états comptables et financiers ;
• délivrer toute autre attestation donnant une opinion sur un ou plusieurs comptes des entreprises ou des organismes ;
• exercer la mission de commissaire aux comptes.

En outre, pour aider les entreprises en matière de tenue de leur comptabilité, le port de titre de comptable agréé a été réglementé par voie de décret en 1993.

Ainsi le Maroc s’est doté, pour la première fois, d’un droit comptable, objet de la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants et du Code Général de la Normalisation Comptable (CGNC),  entré en application à partir de 1994.

le décret  n°2.88.19  du  16  novembre  1989  institua le  Conseil National Comptabilité (CNC), et ce n’est qu’en juillet 1995 que l’arrêté du Premier Ministre n° 3-131-95 du 14 juillet 1995, approuve le règlement intérieur dudit Conseil.

 Le CNC a, principalement, pour missions de :

• coordonner  et  synthétiser  les  recherches  théoriques  et  méthodologiques  de comptabilité ainsi que leurs applications pratiques ;
• concevoir, élaborer et proposer les normes comptables générales et sectorielles ;
• collecter  et  diffuser  toutes  informations  relatives  à  la  normalisation, l’enseignement et la formation comptable ;
• recommander toutes mesures susceptibles d’améliorer l’information comptable tant au niveau national qu’au niveau des entreprises ;

Organisation: Le CNC comprend trois instances :

• l’Assemblée Plénière (AP) : présidée par le Premier Ministre ou par l’autorité gouvernementale déléguée par lui à cet effet. Elle se réunit au moins une fois par an pour délibérer sur les projets de normes comptables et sur les projets d’avis qui lui sont présentés par le Comité Permanent
• Le Comité Permanent (CP) : présidé par l’autorité gouvernementale déléguée par le Premier Ministre.Ce Comité se réunit au moins quatre fois par an, principalement, pour préparer les projets d’avis, de recommandations ou de publications dudit Conseil
• Les Commissions Techniques Spécialisées (CTS) : ce sont des instances de travail, de dialogue et de réflexion. Elles ont pour mission de proposer des normes comptables sectorielles ou spécifiques,d’éclairer  les  travaux  du  Conseil  sur  certains  aspects  de  la normalisation comptable relevant de leur spécialité.

3-Aspects comptables particuliers

• Les principes comptables:

-La continuité d’exploitation :  l'entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de ses activités.

-La permanence des méthodes :l'entreprise établit ses états de synthèse en appliquant les mêmes règles d'évaluation et de présentation d'un exercice à l'autre

-Le coût historique: la valeur d'entrée d'un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en unités monétaires courantes à la date d'entrée reste intangible quelle que soit l'évolution ultérieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l'élément, sous réserve de l'application du principe de prudence.

-La spécialisation des exercices:  les charges et les produits doivent être, en vertu du principe de spécialisation des exercices, rattachés à l'exercice qui les concerne effectivement et à celui-là seulement.

-La clarté: les opérations et informations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles.

-La prudence : les incertitudes présentes susceptibles d'entraîner un accroissement des charges ou une diminution des produits de l'exercice doivent être prises en considération dans le calcul du résultat de cet exercice.

-L’importance significative : les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l'importance peut affecter les évaluations et les décisions

4-Les modèles comptables et états de synthèse:

•          Le modèle normal :est obligatoire pour les personnes dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à 7,5 millions de DH.Les états de synthèse forment un tout indissociable et comprennent :Le bilan ;Le compte de produits et charges ;L’état des soldes de gestion ;Le tableau de financement ; L’état des informations complémentaires (correspond à l’ETIC).

 

•          Le modèle simplifié : est applicable pour les personnes dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur ou égal à 7,5 millions de DH.Les états de synthèse simplifiés comprennent :Le bilan ;Le compte de produits et charges ;Le tableau de financement ;L’état des informations complémentaires

  

•          Le modèle super simplifié : est proposé à certains commerçants, personnes physiques remplissant certains critères, et il consiste à enregistrer les opérations selon la notion d’encaissement et de dépenses. A la clôture de l’exercice les dettes et les créances sont enregistrées globalement.

5-Les normes de comptabilité:

La Norme GénéraleComptable cherche à satisfaire les objectifs primordiaux de la normalisationcomptable à savoir:

-          de servir de base à l’information et la gestion de l'entreprise ;

-          de fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l'entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics.

Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille, leur secteur (public ou privé), leur objet et leur forme juridique (Etat, établissement public, entreprise individuelle, société, association ...).

Conclusion

Dans un paysage évolutif de la profession comptable, le système comptable marocain maintiendra ses standards en phase avec les évolutions observées sur le plan national et international afin de renforcer la confiance des investisseurs  nationaux et internationaux dans la qualité de l’information publiée.

La profession comptable marocaine peut dans un avenir proche être équivalent au système de l’UE à même de permettre aux experts comptables marocains d'être dispensés de l'obligation d'enregistrement et de contrôle public dans les pays de l'UE, évitant ainsi des chevauchements inutiles entre réglementations.

Lire La Suite

Cour : Le Bilan

Chaque année, l'entreprise présente ses informations comptables dans des documents comptables appelée: ETAT DE SYNTHESE.
Ces derniers sont en nombre de cinq :
1- Bilan.
2- CPC ( Compte de produit et charge)
3- ESG ( Etat des solde de gestion)
4- TF( Tableau de financement)
5- ETic ( Etat des informations complémentaires

  Le bilan est l'Etat de synthèse qui donne des photographie de la situation du patrimoinede l'entreprise à un moment donné.
  Le bilan nous permet d'avoir une idée sur la situation financière de l'entreprise.

I- Shéma général du bilan 

Actif ( emploi)	Passif ( ressources)
Biens Créances	Capital Résultat Dettes
Total  actif	Total passif

Capital + Résultat = Capitaux propres
Dettes= Capitaux étrangers
Remarque : L'actif du patrimoine = L'actif du bilan
                 Pour le résultat, n'oubliez pas le signe ( +) ou le signe ( -).( si l'entreprise à réalisé un bénéfice , donc le singne est + , et si elle a réalisé une perte, donc le signe est ( -)

-L'actif décrit les valeurs que possède l'entreprise sous forme de biens et de créances qui représentent à la date du bilan , des emplois de valeurs.
-Le passif décrit l'origine des valeurs que l'on trouvent à l'actif.
-Capital= Σ Des apports des associés ( capital social) ou l'apport des entrepreneurs individuels (Capital personnel).
-Le résultat c'est le bénéfice ou la perte réalisée.
-lorsque l'entreprise réalise un bénéfice, elle distribue une partie aux associés ( Dividendes) , et conserve une partie ( Réserves).

Remarque : Le total actif= Total passif ( car le bilan décrit les mêmes valeurs dans leur  utilisation ( emploi) et dans leurs origine ( ressources).

 Résultat = Total actif-Total passifi
 Si Total actif > Total passif ===> Bénéfice
Si Total actif < total passif ===> Perte

Applications pour mieux comprendre : ( avec corrigées)

Application 1 :
Le capital d'une entreprise est de 100 000 dh, et le montant des dettes est de 50 000 dh et celui des biens est de 140 000dh 
TAF ( travail à faire ) :
Quel est le résultat découlant du bilan ?

Applicattion 2 :

Même question de l'application 1, avec un montant de créance de 60 000 dh .

Application 3 :

Analysez  la rentabilité et la solvabilité des deux entreprises ( de l'application 1 et 2)
Solution :
Application 1 :

ACtif		Passif
Biens	140 000 dh	Capital  Résultat Dettes	100 000 dh -10 000 50 000 dh
Total actif	140 000 dh	Total passif	140 000

Alors pour savoir le montant de résultat, on sait que le total actif = le total passif .
On pose  R = Résultat
Donc, 140 000 = 100 000 + R + 50 000
alors : R= 140 000 - 100 000 - 50 000
          R= - 10 000


Remarque : n'oubliez pas le signe ( -) ou  (+) pour chaque résultat .


Application 2 :
 Même question ( on cherche le résultat)

Actif		Passif
Biens Créance	140 000 dh 60 000 dh	Capital Résultat Dette	100 000 DH + 50 000 50 000dh
Total actif	200 000 dh	total passif	200 000

 R= 200 000-( 50 000+ 100 000)= + 50 000


Application 3 :

L'entreprise de l'application 1  a réalisé une perte , donc elle n'est pas rentable.
Actif de patrimoine = 140 000  DH
Passif du patrimoine= 50 000 dh 
On remarque que : AP > PP ==> on dit que l'entreprise est solvable ( elle a de quoi payé ses dettes)

L'entreprise de l'application 2 a réalisé un bénéfice, donc elle est rentable.

Lire La Suite

introduction Sur La Comptabilité Général

Introduction Général

I- Définition de la comptabilité:La comptabilité est un outil de gestion qui met à la disposition du manager les informations nécessaires à la prise des décisions ( Bonnes décisions).
La comptabilité est une technique qui permet d'enrigistrer toutes les opérations effectuées par une entreprise afin que cette dernière puisse connaître la situation financière à un moment donné.

II-Différents types de comptabilité:
Il y a de différents types de comptabilité :
-La comptabilité Général : c'est une comptabilité qui consiste à recenser tout ce qui a une valeur financière ( agent, immeuble, matériel,titres de créance , dettes...) et à étudier toutes les opréations suscptibles  ces différentes valeurs de l'entreprise.
===> ce type de comptabilité est GLOBAL, et obligatoire , et elle est obligé par l'Etat.

- La comptabilité Analytique d'exploitation ( CAE) : est un outil de gestion déstiné à suivre et à examiner les flux interne afin de fournir les informations nécéssaires .
Ce type de comptabilité à un résultat détaillé .
Cette comptabilité est Facultative.

 La comptabilié des sociétés est celle qui prend pour éducation l'ensemble des traitements comptables régissant les opérations spécifiques aux sociétés.
Elle est la comptabilité qui transforme les opérations juridiques en opérations comptables.
La différence entre les sociétés et l'entreprise :
La société est un regroupement de personnes vivant sous des lois  et dont l'objet de regroupement est la défenses des interêts collectifs , et pour l'entreprise c'est une organisation , une personalité morale qui a pour but d'obtenir des profits et qui son but est lucratif.
Toute société est une entreprise, mais les entreprises ne sont pas toutes des sociétés.


Remarque :
A travers le résultat de la comptabilité, l'état peut savoir le montant que doit payer chaque entreprise comme impôt.
-La comptabilité nationale :
c'est une comptabilité qui concerne un pays, c'est un outil de gestion pour le gouvernement , l'Etat, les grands fonctionneurs., elle donne des informations sur le pays
Exemple ; Importation et exportation... 

III- L'entreprise et la comptabilité

1-Définition:

L'entreprise est une organisation indépendante qui produit des biens et services pour le marché.

2- Caractérisitque de l'entreprise:

Une organisation : L'entreprise est constitué d'un ensemble d'éléments ( humaines, matériels, financières)
Indépendante :  L'entreprise prend des décisions de façon autonome sans recevoir l'ordre de l'éxtérieur.
produit: L'entreprise est essentiellement une unité de production de bien et ou de service.
Pour le marché : L'entreprise vend ses biens et services sur le marché en vue de réaliser le maximum de bénéfice , donc , on dit que l'entreprise a un but lucratif.

Remarque: une organisation sans but lucratif n'est pas considéré comme étant entreprise.

IV- Classification des entreprises:
Pour faire une classification des entreprises , on peut utiliser des critères :
a_critère de la taille 

D'après ce critère , on peut distinguer ;Les grandes entreprises
Le PME ( petites moyennes entreprise)
Micro-entreprise.

Et pour mesurer la taille d'une entreprise, on peut utiliser :
- L'effectif des salariés
-capital = les apports des associés
-Chiffre d'affaires (CA) = Les vente

b-Critère juridique:D'après ce critère, on distingue:-Les entreprises publiques: des entreprises qui appartiennent à l'Etat
- les entreprises privées: des entreprises qui appartiennent à des particuliers.et on distingue deux types :  les entreprises indivisuelles et les sociétés/
-les entreprises semi-publiques: des entreprises qui appartiennent à l'Etat et à des particuliers.
 c-Critère de domaine d'activités

Dans ce critère on distingue :

-Les entreprises commerciale : qui achètent et revendent les entreprises en l'Etat , c-a-d sans aucune transformation.-Les entreprises industrielles : des entreprises qui fabriquent, donc transforme des matières premières (MP), en produits finis ( PF).-Les entreprises agricoles : des entreprises qui produisent  des produits agricoles et d'élevage .
V- le rôle de la comptabilité :Alors, la comptabilité a deux rôles :
Le rôle économique de la comptabilité .Pour que l'entreprise puisse s'assurer que ses dépenses ( charges) n'exèdent pas ses recettes ( produits), elle doit calculer son résultat à la fin de chaque excercice comptable.L'excercice comptable est une période qui commence généralement en 1 Janivers et se termine en 31 décembre.

Pour calculer le résultat et connaître la rentabilité de l'entreprise, on compare les produits et les charges :

                                                      Résultat = Produits - Charges

 Si : P > C ==> l'entreprise est rentable.
 Si P < c ====> L'entreprise est non rentable.
 Si P= C ===> le résultat est nul.
Le rôle juridique de la comptabilité : 

 La comptabilité permet de déterminer les montants des impôts à payer par les entreprises.
Aussi , la comptabilité peut servir de preuves en cas de litige ( conflit).
Ainsi, la comptabilité ne peut pas se faire d'une manière hasardeuse, elle est réglementée par le dahir n° 1.92.1992 du 25 décembre 1992.

VI- Le patrimoine de l'entreprise On appelle patrimoine l'ensemble formé par les biens et les créances d'une part et les dettes d'une autre part.
Les biens et les créances forment l'actif de patrimoine ( AP) et les dettes forment le passif de patrimoine.

Patrimoine =( Bien + créance)- Dettes.
Patrimoine = AP- PP.

Si AP> PP===> on dit que l'entreprise est solvable.
Si AP<PP===> on dit que l'entreprise est non solvable.

Remarque : On dit une entreprise solvable, quand elle a de quoi payer ses dettes.



Des notes :
A doit 100 dh à B
A à une créance de 100 dh envers B; et B à une dette de 100dh envers A.

Créance : Le droit d'être payé.
Dette: L'obligation de payer.
Bien : les choses dont on est propriétaire.



Le premire chapitre est : Le bilan.
( vous allez le trouver Incha ALLAh, dans une autre page ) 

===> N'oubliez pas de laisse vos traces BARAKA 'ALAHOU FIKOUM.


Sectioc C , ( Prof :Monsieur ABRIANE)

Lire La Suite